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CNDS 2017, la campagne est lancée !


Un important travail de réflexion, de concertation et de propositions visant à recentrer le CNDS vers sa mission de soutien au développement du sport et de réduction des inégalités d'accès à la pratique sportive a été engagé depuis 2013 au niveau national en concertation avec le mouvement sportif. Ce recentrage des orientations a été décliné dans les directives du conseil d'administration du CNDS, puis mis en œuvre au niveau local par les commissions territoriales.

Aussi, la commission territoriale C.N.D.S de Normandie a défini 3 priorités :
• Soutenir la structuration du mouvement sportif en favorisant l'emploi, l'apprentissage et la formation.
• Réduire les inégalités d'accès à la pratique sportive ;
• Promouvoir le sport santé sous toutes ses formes ;

Vous trouverez ci-dessous les informations concernant la campagne CNDS 2017.

PART TERRITORIALE CNDS COMITÉS DÉPARTEMENTAUX ET CLUBS

Les notices et dossiers sont téléchargeables sur les sites internet des directions départementales de la cohésion sociale.

- Pour les clubs et comités départementaux du Calvados : consultez le portail des services de l'Etat dans le Calvados (lien prochainement disponible).

- Pour les clubs et comités départementaux de l'Eure, consultez le portail des services de l'Etat dans l'Eure (lien prochainement disponible).

- Pour les clubs et comités départementaux de la Manche : consultez le portail des services de l'Etat dans la Manche (lien prochainement disponible).

- Pour les clubs et comités départementaux de l'Orne : lien vers le portail des services de l'Etat dans l'Orne (lien prochainement disponible).

- Pour les clubs et comités départementaux de la Seine-Maritime : consultez le portail des services de l'Etat en Seine-Maritime (lien prochainement disponible).


PART TERRITORIALE CNDS LIGUES ET COMITÉS RÉGIONAUX

Les actions susceptibles d'être subventionnées dans la part territoriale sont déclinées dans le document suivant :
Notice technique CNDS 2017 Normandie Ligues et comités régionaux
(PDF – 148.3 ko)



SAISIE DES DOSSIERS

Votre demande de subvention sera à effectuer directement en ligne (lien prochainement disponible)
Attention : l'ouverture de la base devrait être effective autour du 20 février 2017. Ne pas débuter la saisie e-subvention avant de recevoir un mail de votre DDCS ou de la DRDJSCS indiquant que le site est actif.

Vous pouvez télécharger le guide de l'utilisateur, qui pourra vous accompagner pour la saisie de votre dossier.

Vous pouvez être accompagné par un conseiller de la DRDJSCS.
Consultez le document ci-dessous pour connaître le référent de votre discipline.


THÉMATIQUES SPÉCIFIQUES

Concernant l'emploi, l'apprentissage et le dispositif "J'apprends à Nager", des appels à projets spécifiques sont mis en place.
Pour obtenir les informations, consultez les pages correspondantes :
- J'apprends à Nager (date de fin de saisie des dossiers : 10 mai 2017)
- Emploi CNDS (date de fin de saisie des dossiers : 10 mai 2017) - Lien prochainement disponible.
- Apprentissage (date de fin de saisie des dossiers : 19 septembre 2017) - Lien prochainement disponible.


BILAN DES ACTIONS

Lors de la saisie de votre dossier, vous devez impérativement joindre les bilans des actions subventionnées en 2016 : téléchargez ICI


PROJET ASSOCIATIF

Seules les structures disposant d'un projet associatif (projet de développement) pourront prétendre à un soutien du C.N.D.S. Le montant de la subvention tiendra compte de la qualité du projet. Des documents d'appuis sont disponibles sur la page « Projet Associatif »du site internet de la DRDJSCS.


SEUIL DE SUBVENTION ET TERRITOIRES

Attention : Le montant minimum de la subvention totale accordée à une association ne pourra pas être inférieur à 1 500€, avec dérogation à 1000€ pour les associations dont le siège social est situé en Zone de revitalisation Rurale.
Pour savoir si votre association est située en Zone de Revitalisation Rurale, rendez-vous sur le site de la DATAR. Vous pouvez effectuer une recherche par nom de commune. Attention : les communes sont référencées via leur numéro et non leur code postal (saisissez le nom de la commune en toute lettre pour éviter les erreurs).

Vous trouverez également dans le fichier ci-joint les communes situées en ZRR pour la Normandie : ZRR Normandie (PDF – 41 ko)

Pour connaitre les territoires Politique de la Ville, consultez le fichier suivant : QPV Normandie (PDF – 45.7 ko)





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et de 13h à 17h et le vendredi de 13h à 15h


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